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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES LESCURE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROMAGERIES LESCURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4090506
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2024
Marque en couleurs, figurative de FROMAGERIES LESCURE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES LESCURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES LESCURE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 040 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sabine LE NY, c/o SB ALLIANCE, Direction Propriété Industrielle domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090506.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 avril 2024.

FROMAGERIES LESCURE a également déposé les autres marques suivantes : LE MOTTIN CHARENTAIS , SAINT-LOUP , MIZOTTE , CAPRIFRAIS , FLEUR D'AUNIS , (Marque figurative) , LE BOUGON CARACTÈRE & ONCTUOSITÉ , LE BOUGON , BIQUOU , L' HALBRAN


FROMAGERIES LESCURE, Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 794040956


Sabine LE NY, c/o SB ALLIANCE, Direction Propriété Industrielle - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Lait et produits laitiers. Fromages. Préparations à base de fromage. Beurre. Boissons lactées où le lait prédomine. Préparations culinaires à base de lait ou de crème.

Sauces fromagères.